Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE-BUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.D.T domicilié(e) 3, rue Sédillot, 75007 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 228 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.T. Sarl Mr MORINAY PHILIPPE - France.
La marque DE-BUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE-BUC est expirée depuis le 27 septembre 2005.
E.D.T a également déposé les autres marques suivantes : EDT TRANSCOOL
E.D.T. Sarl - 3, rue Sédillot, 75007 Paris - France - SIREN 352228035
E.D.T. Sarl Mr MORINAY PHILIPPE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
Economiseur de carburant pour moteurs Dispositif anti-pollution pour moteurs Générateurs d'électricité Moteurs autres que pour véhicules terrestres Moteurs pour véhicules terrestres Autobus Autocars Automobiles Bateaux Camions Matériel roulant chemin de fer Navires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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